Mentions légales
Le site Internet www.iles-loyaute.com est édité par : GIE Destination Îles Loyauté
- Directeur de la publication : Jacques Houssard, Directeur
- Coordination : Agence Demain
- Rédaction : DIL, Agence Demain, Anne Pitoiset, Jean-Marc Estournes, Anne-Laure Tribouillier
- Conception générale et design : Agence Demain
- Crédit Photos : Éric Aubry, Claude Beaudemoulin, Jean-Francis Clair, Éric Dell’Erba, DIL, Stéphane Ducandas, Éric Le Coëdic, Emmanuel Righetti © Destination îles Loyauté
- Réalisation : Interface
GIE Destination Îles Loyauté : 27, rue de Sébastopol - Immeuble Central 1BP 343 - 98845 NOUMEA CEDEX NOUVELLE-CALEDONIETél : (687) 27 66 27 Fax : (687) 27 48 27
GIE régi par l'ordonnance n°67-821 du 23 septembre 1967 -
R.C.S. Nouméa 96C 467266 - Ridet 467266 001
Informations légales : La loi n°78-17 du 6 janvier 1978 " Informatique et Libertés " art. 34 vous permet de disposer d'un droit d'accès, de modification, de rectification et de suppression des données vous concernant. Les informations collectées dans les formulaires de ce site ne seront ni cédées ni utilisées pour le compte de tiers à des fins de prospection. L'utilisation du site est régie par les présents termes et conditions d'utilisation. En utilisant et en parcourant le site, vous acceptez de vous conformer aux présentes conditions d'utilisation que vous reconnaissez avoir lues, comprises et acceptées dans leur intégralité. Si vous refusez d'accepter ces conditions d'utilisation, nous vous remercions de ne pas parcourir le site et de ne procéder à aucun téléchargement d'éléments y figurant. Les moyens de communication informatiques mis à disposition des usagers ne doivent pas véhiculer n'importe quel message. Le Code Pénal art. 227-24 punit le fait de diffuser des messages à caractère violent, pornographique ou de nature à porter gravement atteinte à la dignité humaine.
Le code pénal art. 323-1 et suivant punit l'entrave du système informatique, c'est-à-dire toute perturbation volontaire du fonctionnement et l'altération volontaire des données du site Internet du GIE Destination Îles Loyauté.
Responsabilité : Les documents diffusés en version électronique sur le site du GIE Destination îles Loyauté ont fait l'objet de nombreuses relectures de notre part mais peuvent encore contenir des erreurs. Si vous en constatez, n'hésitez pas à nous le faire savoir en nous contactant. Les textes diffusés peuvent, par ailleurs, avoir fait l'objet de mise à jour entre le moment où vous les avez téléchargés et celui où vous en prenez connaissance.Le GIE Destination îles Loyauté ne peut encourir aucune responsabilité du fait d'erreurs, d'omissions, ou pour les résultats qui pourraient être obtenus par l'usage de ces informations.Notamment, l'usage de liens hypertextes peut conduire votre consultation de notre site vers d'autres serveurs pour prendre connaissance de l'information recherchée, serveurs sur lesquels le GIE Destination îles Loyauté n'a aucun contrôle.
Droits d'auteurs : L'ensemble de ce site relève de la législation française et internationale sur le droit d'auteur et la propriété intellectuelle. Tous les droits de reproduction sont réservés, y compris pour les documents téléchargeables et les représentations iconographiques et photographiques. La reproduction de tout ou partie de ce site sur un support électronique quel qu'il soit est formellement interdite sauf autorisation expresse du directeur de la publication. Est notamment interdite la présentation d'une des pages du présent site dans une page web n'appartenant pas au GIE Destination Îles Loyauté. De même, la mise en place de liens hypertextes vers tout autre page que la page d'accueil du présent site nécessite l'accord écrit, préalable et exprès du directeur de publication. Toute utilisation des éléments du présent site à des fins différentes et/ou non autorisées fera l'objet de poursuites judiciaires en France comme à l'étranger.
Contrefaçon : Toute reproduction ou représentation, même partielle, de ce site ou de l’un des éléments contenus dans ce site par quelque procédé que ce soit, réalisée sans le consentement écrit, préalable et exprès du GIE Destination Îles Loyauté est interdite et illicite. Le non-respect de cette interdiction constitue une contrefaçon pouvant engager la responsabilité civile et pénale du contrefacteur.
Tous droits réservés (notamment de reproduction, de représentation, d'adaptation et de diffusion). Toutes les pages de ce site sont protégées au titre du droit d'auteur
© DESTINATION ÎLES LOYAUTÉ